« On crie dans le désert ». Cette impression souvent partagée par les détenus et les personnels pénitentiaires reste emblématique d'une parole qui perd de sa valeur dans le contexte carcéral: parce qu'accusés ou condamnés, ils ne sont plus considérés comme crédibles et légitimes à s'exprimer ; parce que personnels d'une administrations ultra hiérarchisée, ils n'ont qu'à se plier au « devoir de réserve ». Quand la parole ou la revendication est interdite dans ses formes pacifiques, négociées, démocratiques, elle prend souvent des formes plus extrêmes. Plusieurs groupes de travail et études sur la violence en prison ont ainsi préconisé de développer les possibilités d'expression, à l'intérieur des murs et avec l'extérieur, sans être entendus par les pouvoirs publics à ce jour.
Répondre rapidement aux requêtes des détenus, les impliquer dans la vie des établissements, créer des lieux de conflictualisation où ils puissent verbaliser leurs frustrations et désamorcer les tensions, écouter systématiquement tous les détenus, y compris et surtout ceux qui ne demandent rien, mettre en place des groupes de parole (1) »… Ces orientations prioritaires identifiées par un groupe de réflexion sur la violence en détention, composé de personnels pénitentiaires et de chercheurs, signalent l’impérieuse nécessité de porter une meilleure attention à l’expression des prisonniers.
Le groupe de travail insistait sur l’importance « de maintenir un lien direct aux individus (distribuer le courrier dans la cellule, prendre un temps pour évoquer des événements quotidiens) ». A l’heure des « bornes de saisie des requêtes » et de nouvelles prisons dont l’architecture vise à limiter les contacts, c’est une tendance inverse qui se dessine. Les bornes informatiques permettent aux détenus de saisir une demande, d’obtenir un accusé de réception, une indication sur le délai de réponse escompté, le tout dans une conception utilitariste des échanges. La nature de la réponse s’avère relativement secondaire et le besoin de discussion, de confrontation est occulté. « La perte de contact avec les surveillants va finir par tuer les gens (2)» s’inquiète Anne Lécu, médecin à Fleury-Mérogis: « on a besoin pour vivre de manger, d’être abrité, d’être vêtu, et on a besoin de chaleur humaine ». Ce manque de contact et d’écoute a pour corollaire l’absence de cadre dans lequel exposer et régler les éventuels conflits. Une des raisons de la violence en prison, observe la sociologue Antoinette Chauvenet « c’est le fait que les mouvements collectifs, la syndicalisation, la manifestation, les lieux de débats où pourraient s’exprimer des désaccords, des conflits et des oppositions, c’est-à-dire les moyens habituels de conflictualisation sont interdits (3) ».
La production de la violence
Faute de reconnaissance d’un droit d’expression, faute d’espaces de parole et de négociation, l’institution pénitentiaire perpétue, voire amplifie le cycle infernal violence-répression.
« Dans certains établissements il y a une liste d’attente pour le travail, ici c’est pour le quartier disciplinaire, car c’est le seul moyen de rencontrer la direction, qui se refuse au dialogue » écrit une personne détenue en février 2013. Témoignages et rapports d’incidents illustrent avec éloquence les propos du Contrôleur général Jean-Marie Delarue: «S’il n’est accordé aucune importance à la parole, si au sens littéral du terme les gens’’parlent dans le vide’’, si personne n’est là pour les écouter et donner suite à leur propos, l’on observe un recours à des procédés autres que la parole ». Automutilations, mise à feu du matelas, agressions verbales ou physiques… seront autant de façons d’obtenir enfin une réaction, laquelle prendra souvent la forme d’une répression plus ou moins brutale. Pourtant, « il y a fort à parier » affirme Hélène Castel, psychothérapeute et ancienne détenue, « que le niveau de la violence au sein des prisons tendrait à la baisse si les rapports institués étaient, d’entrée, plus strictement fondés sur le respect − et l’écoute, au sens large − de l’autre (4) ».
Redonner autonomie et responsabilités
Au sein même de l’administration pénitentiaire, tous n’ignorent pas l’intérêt de s’inscrire dans une autre logique. Le directeur interrégional des services pénitentiaires de Lyon jugeait dans un rapport de 2010 que « la parole est un outil irremplaçable d’apaisement des conflits, notamment en milieu carcéral. Le dialogue entre la population pénale et les personnels pénitentiaires à travers par exemple une expression collective des personnes détenues facilite une compréhension mutuelle (5) ». Lors de la conférence de consensus sur la prévention de la récidive, un détenu auditionné vantait la politique développée à la maison centrale d’Arles, « privilégiant la parole et l’échange. Quand il y a un problème, avant de mettre la personne au cachot, on essaie d’abord de comprendre les raisons qui ont pu l’amener à s’énerver, il y a un système de médiation entre détenus et administration ». La centrale d’Arles fait partie des dix sites ayant participé à une expérimentation sur « l’expression collective » des personnes détenues. Démarré en novembre 2010, le projet visait à instaurer des processus formalisés de rencontre et d’échange entre direction et représentants de la population pénale. A l’issue de l’expérimentation, trois établissements se sont retirés du projet, un ne l’a pas encore démarré, le comité de pilotage a été dissout, le rapport d’évaluation reste gardé au secret, et seuls quelques chefs d’établissements poursuivent, isolément, des pratiques dont tous louent les effets positifs. Il semble que les pressions des syndicats pénitentiaires aient été si fortes que la tentative de mettre en place des espaces de dialogue avec les prisonniers ait été abandonnée.
Les « comités de détenus » sont pourtant courants dans les prisons d’Europe, rappelle André Vallotton, président du Conseil de coopération pénologique du Conseil de l’Europe, qui souligne à quel point une meilleure prise en considération de la parole des détenus contribue au bon ordre dans les prisons, tout en ayant des vertus éducatives et socialisantes. Ce que confirme le chef d’un établissement « pilote » français : « Les gens qui viennent régulièrement à ce genre de réunion apprennent à parler en groupe, à poser une réflexion d’intérêt général, on approche d’une position plus sociale ». Un effet également constaté par des chercheurs canadiens : « Les comités peuvent permettre aux détenus de renforcer leur sens de la responsabilité personnelle, ce qui n’est pas le cas dans les prisons traditionnelles » (6). Au travers de ces dispositifs, émerge ainsi une remise en cause plus profonde d’une gestion coercitive et déresponsabilisante des personnes détenues, à laquelle l’administration pénitentiaire française ne semble pas encore prête à renoncer.
Il y a fort à parier que le niveau de la violence au sein des prisons tendrait à la baisse si les rapports institués étaient plus strictement fondés sur le respect et l’écoute de l’autre. (Hélène Castel)
Censure pour tout le monde
Souvent ignorée à l’intérieur, la parole des détenus est étouffée dès lors qu’elle s’adresse à l’extérieur. Toute sortie d’écrit par un détenu en vue de sa « publication » ou « divulgation » nécessite l’autorisation de la direction interrégionale des services pénitentiaires (DISP), qui peut le retenir pour des « raisons d’ordre ». En réalité, ce sont non seulement des manuscrits, mais aussi des courriers qui sont fréquemment retenus sitôt qu’ils comportent une critique de la prison, de l’administration, des conditions de détention… se percevant comme une citadelle assiégée confrontée à l’incompréhension et à la méconnaissance de la société civile, l’administration pénitentiaire y voit la justification de la censure exercée sur toute forme d’expression.
Une censure étendue aux personnels, dans une conception élargie de l’obligation de réserve traditionnellement imposée aux fonctionnaires, qui s’applique également aux « partenaires », intervenants et prestataires privés « concourant au service public pénitentiaire ». Des cadres de l’administration pénitentiaire regrettent ainsi de se voir « soumis à un statut spécial », les privant de droit de grève et les contraignant à « une obligation de réserve aggravée par une communication externe verrouillée par l’échelon national. L’administration pénitentiaire agit trop souvent comme une’’petite muette’’ effarouchée qui infantilise ses cadres (7). » Les directeurs des prisons, précise le syndicat FO-direction, ont en effet pour « obligation de respecter la règle du silence : ne jamais parler de rien, à personne (8) ».
La censure s’applique encore aux familles des prisonniers, dont les échanges par courrier, par téléphone ou au parloir peuvent être systématiquement lus, écoutés, contrôlés. Sans compter l’interdiction anachronique de l’usage d’Internet, de la messagerie électronique et du téléphone portable en détention… Bien que reconnue pour son rôle favorisant la réinsertion, la famille du prisonnier est ainsi suspectée, selon la sociologue Caroline Touraut, d’être complice, voire responsable par la mauvaise éducation dispensée, de l’infraction commise. C’est pourquoi l’administration entretient avec l’entourage des détenus des relations empreintes de défiance : « les secrets entre le détenu et ses proches ne sont pas considérés comme légitimes, car ils sont susceptibles d’être dangereux » (9) . La Commission nationale consultative des droits de l’Homme en dénonce les conséquences : « auto-censure de la part des détenus et de leurs proches dans leurs échanges, […] appauvrissement des rapports affectifs et en définitive isolement sentimental de la personne détenue (10) ».
Au nom du respect de la liberté d’expression, du droit au maintien des liens familiaux, d’un principe de normalisation de la vie carcérale, d’une véritable lutte contre la violence en détention, mais aussi de la nécessité de « donner sa place à la dignité des relations sociales (11) », l’urgence impose de mettre fin à la culture du « silence dans les rangs ». Car la persistance d’une organisation caractérisée par « le cloisonnement et la segmentation », le poids d’une administration campée sur des rapports de domination, apparaissent au rang des obstacles à une prison qui intégrerait « les notions d’autonomie et de protection de la pe sonne, de cohésion sociale et d’exercice de la citoyenneté (12) ».
Barbara Liaras
(1) Groupe de réflexion sur la violence contre les personnels pénitentiaires, rapport de P. Lemaire, mai 2010.
(2) Le Bien commun, France culture, 14 février 2013.
(3-) A. Chauvenet et alii, La violence carcérale, Mission de recherche droit et justice, synthèse n° 132, 2005.
(4) H. Castel, « Quelle prison pour quelle réinsertion ? » Pouvoirs n° 135, novembre 2010.
(5) J-C. Toulouze, Mission de réflexion sur les violences entre personnes détenues, dIsP Lyon, juin 2010.
(6) N. Bishop, « La participation des personnes détenues à l’organisation de la vie en détention », Champ pénal/Penal eld, Vol. III, 2006, mis en ligne le 13 novembre 2009. urL : http://champpenal.revues.org/485.
(7) « Qui peut se passer des directeurs de prison », Tribune du syndicat national des directeurs de l’administration pénitentiaire, Libération, 27 novembre 2012.
(8) «Français, Françaises, le saviez-vous?», communiqué du 23octobre 2012.
(9) C. Rostaing, Préface, in C. Touraut, La famille à l’épreuve de la prison, Puf, 2012.
(10) CNCDH, Sanctionner dans le respect des droits de l’homme, vol.1, 2007.
(11) Rapport Lemaire, op. cit. 12 C. Brunet-Ludet, Le droit d’expression collective des personnes détenues, direction de l’administration pénitentiaire, février 2010.
(12) C. Brunet-Ludet, Le droit d’expression collective des personnes détenues, direction de l’administration pénitentiaire, février 2010.
Quelques mesures pour la liberté d’expression
Diverses règles en vigueur dans les prisons françaises placent la France bien en retrait des préconisations du Conseil de l’Europe et devraient être supprimées ou réaménagées :
– La possibilité pour les détenus de s’exprimer dans les médias devrait être reconnue « à moins que des raisons impératives ne s’y opposent au nom de la sécurité et de la sûreté, de l’intérêt public ou de la protection des victimes, des autres détenus et du personnel » (règles pénitentiaires européennes (RPE), n° 24.12). La Cour européenne des droits de l’homme a déjà eu l’occasion d’affirmer que les limites apportées à la liberté d’expression appellent une interprétation étroite, la nécessité de restreindre cette liberté devant être établie de manière convaincante. Dans un arrêt contre la Suisse du 21 juin 2012, la Cour reprochait au gouvernement helvétique de n’avoir pas démontré que l’interdiction opposée à une société de télévision d’interviewer une détenue répondait à un « besoin social impérieux ». « Le maintien du calme, de l’ordre et de la sécurité dans l’établissement » invoqué par les autorités helvétiques n’est pas un argument suffisant.
– des dispositions permettant d’accéder à Internet et à la messagerie électronique et d’utiliser un téléphone portable doivent être adoptées. « Les autorités pénitentiaires doivent être conscientes des possibilités de communiquer par voie électronique qu’offre la technologie moderne », précisent les RPe. Le Contrôleur général s’est également prononcé dans ce sens, notamment dans un avis du 20 juin 2011 : « l’accès aux services de messagerie électronique doit être assuré, dans les seules limites actuellement ouvertes par la loi pour les correspondances, auxquels les messages doivent être purement et simplement assimilés ». Dans un avis du 10 janvier, il juge qu’« une réflexion s’impose sur les conditions dans lesquelles [les téléphones cellulaires] pourraient être utilisés ».
– Revenir sur l’ouverture systématique des courriers, entrants comme sortants: les RPE, comme la Commission nationale consultative des droits de l’homme, suggèrent que la correspondance puisse faire l’objet d’une vérification externe afin de s’assurer « qu’elle ne contient pas d’articles illégaux », mais ne puisse être lue « que s’il existe une raison spécifique de soupçonner que son contenu pourrait être illégal ». Dans cette éventualité, le courrier devrait être ouvert en présence de son destinataire.
– Ne plus sanctionner les mouvements pacifiques: les dispositions sanctionnant toute « action collective de nature à perturber l’ordre de l’établissement (1) » devraient être supprimées, afin d’autoriser les personnes détenues à signer une pétition par exemple, ou tout autre mode de revendication autorisé par le droit commun.
– L’instauration dans tous les établissements de comités de détenus, tels que préconisés par le comité de pilotage présidé par Cécile Brunet-Ludet, conformément à la RPE n° 50. Le jury de la conférence de consensus pour la prévention de la récidive et la mission parlementaire de lutte contre la surpopulation carcérale se prononcent en ce sens. Ces comités permettent le développement d’espaces de parole pour les détenus et avec les personnels, et contribuent à renforcer la « sécurité dynamique » au sein des prisons. « Le bon ordre dans tous ses aspects à des chances d’être obtenu lorsqu’il existe des voies de communication claires entre toutes les parties », précisent les RPE (commentaire de la règle n° 50).
– La mise en place de pairs aidants pour animer des groupes de parole de préparation la sortie: des personnes ayant connu l’incarcération viennent rencontrer des détenus pour les accompagner et préparer leur réinsertion sociale. Existant notamment au Canada, ces dispositifs apportent une reconnaissance de la parole et de l’expérience du détenu, mis en mesure d’en faire bénéficier les autres.
– Une limitation du devoir de réserve des personnels aux questions concernant les situations individuelles des détenus et de sécurité des établissements (secret professionnel), afin qu’ils puissent eux aussi témoigner de leurs conditions de travail et de la situation des prisons. Le déni de leur droit à la liberté d’expression les rend peu enclins à envisager favorablement celle des détenus.
(1) Article r.57-7-2 du Code de procédure pénale.
