Les « évaluations de la dangerosité » pratiquées en France relèvent du pire des systèmes, selon la juriste Martine Herzog-Evans, qui invite les pouvoirs publics à s’inspirer des données scientifiques issues de 60 ans de recherche internationale sur les pratiques efficaces en matière pénale. Elle estime que les outils actuariels, les plus fiables à évaluer les risques et les besoins, ne sont pas à condamner en tant que tels mais pour l’utilisation qui peut en être faite dans des contextes ultra-répressifs.
Martine Herzog-Evans est professeur à l’Université de Reims, auteur du Droit de l’exécution des peines (Dalloz), d’un Droit pénitentiaire à paraître (avril 2012) et de nombreux articles et ouvrages en criminologie.
En France, il est demandé aux psychiatres de procéder à des « évaluations de la dangerosité », aux conseillers de probation de réaliser un « diagnostic à visée criminologique » (DAVC)… Quelle est la nature de ces différentes évaluations ?
Le DAVC n’est ni un outil actuariel, ni même un véritable outil d’évaluation, car il n’aboutit à aucun résultat en termes de risques de récidive, contrairement à ce que veulent faire croire ses promoteurs ainsi que les politiques. Quant aux expertises psychiatriques, elles se rangent parmi les évaluations « cliniques », visant à dresser un portrait global de la personne, sans cadre structuré, sans utiliser de grille avec des items validés scientifiquement comme pertinents pour tel type de délinquance ou de situation.
Quelles sont les conclusions des recherches sur la pertinence des évaluations cliniques ?
Depuis le début des années 1950, la recherche internationale a montré que les méthodes cliniques sont inefficaces non seulement à évaluer les risques de récidive, mais aussi à orienter la réponse pénale ou l’accompagnement1. Il est démontré que les évaluations cliniques sont empreintes de préjugés et de biais. En l’absence d’une grille structurée pour conduire l’entretien, l’évaluateur accorde plus d’importance à ce qui va dans le sens de ses idées préconçues ou de son impression générale. Il privilégie des éléments qui ne constituent pas des facteurs significatifs dans la réitération d’un acte délinquant. Par exemple, le déni des faits ou l’absence d’empathie pour la victime ne constituent pas nécessairement des facteurs significatifs, au point que certains concepteurs d’outils actuariels les ont retirés de leurs grilles. Or, ce critère est largement pris en compte dans les évaluations cliniques en France, venant notamment appuyer des refus d’aménagement de peine, ce qui constitue une erreur fondamentale au regard des résultats de la recherche.
Par ailleurs, tout ce qui a trait à l’enfance et à la vie de couple prédomine tellement pour les psychiatres français, qu’ils en occultent des facteurs tels le passé pénal ou tout ce qui relève de l’environnement de la personne, de son statut social, de son niveau scolaire… Par exemple, l’influence des « pairs délinquants » est fort négligée, y compris par les conseillers d’insertion et de probation. Alors que les anciens délinquants citent ce facteur en premier et que l’éloignement des pairs est l’un des facteurs les plus importants de l’arrêt de la carrière délinquante. La capacité à élaborer ou les facultés cognitives sont également très importantes, ce que les cliniciens français n’ont pas véritablement intégré. Un psychiatre vérifie surtout si la personne est atteinte d’une maladie mentale (sur la base de grilles bien spécifiques, d’ailleurs). Cet aspect prend une place prépondérante dans les « évaluations de la dangerosité », lesquelles indiquent souvent grosso modo que l’individu « n’est pas un malade mental, mais il nie les faits, donc il est dangereux ». En outre, le repérage de la psychopathie est défaillant en France, alors qu’il s’agit d’un facteur prépondérant dans la délinquance violente ou sexuelle, dont l’évaluation est soit incluse soit posée comme pré-requis dans le cadre des évaluations actuarielles.
Le manque de connaissances criminologiques des psychiatres français apparaît notamment dans le cadre des Commissions pluridisciplinaires des mesures de sûreté, où deux de mes étudiants ont pu observer, par exemple, une conviction récurrente selon laquelle les délinquants sexuels récidiveraient toujours, ce qui conduit à des avis négatifs2. Alors que certaines formes de délinquance sexuelle ont au contraire un taux de récidive quasiment nul, il faut distinguer en fonction de l’âge, du contexte, du type de délinquance…
Quelle est la différence d’approches entre une évaluation de la « dangerosité » et une évaluation des « risques » ou des « facteurs de risques » ?
La dangerosité est un terme ou et peu opérationnel. Les Anglais lui préfèrent la notion de « risque de causer un préjudice grave à autrui » (serious harm), plus objective et simple à définir. Ils cherchent dès lors à évaluer à la fois la présence de facteurs de risques (facteurs répertoriés par la science comme favorisant le passage à l’acte délinquant, tels qu’une addiction, un milieu relationnel délinquant, etc.) et à équilibrer leur appréciation en tenant compte des facteurs positifs (éléments favorables à une absence de réitération, tels qu’une famille soutenant la réinsertion…). Les Français ont tendance à se braquer sur la notion de « risques », essentiellement par méconnaissance de ce que recouvre ce terme pour la recherche internationale. La « criminologie » est également réprouvée car assimilée à une approche réactionnaire telle qu’on la connaît en France, celle qui appréhende le crime sous le seul prisme de la responsabilité de l’individu, occultant les facteurs sociaux et environnementaux. Pourtant, les travaux en criminologie appliquée, les outils d’évaluation et programmes développés dans d’autres pays intègrent largement les facteurs environnementaux du passage à l’acte délinquant. Bien plus que les méthodes cliniques françaises…
Qu’est-ce qu’un outil actuariel ? Quels sont les éléments identifiés par la recherche comme des « facteurs de risques » et que les outils actuariels intègrent ?
Un outil actuariel est une grille avec des items à remplir, qui repose sur des techniques mathématiques utilisées en science des probabilités, notamment pour le secteur des assurances. Par exemple, les femmes ont tendanciellement moins d’accidents de voiture, alors que les jeunes hommes jusqu’à 25 ans sont ceux qui en ont le plus… Personne ne trouve à redire à l’application de l’actuariat dans l’assurance, qui permet d’évaluer la probabilité de risques. En matière criminelle, les outils recourent de la même façon à des équations, en utilisant les facteurs identifiés à grande échelle dans la réitération d’actes délinquants. Une fois rempli, l’outil actuariel indique un pourcentage de risque de réitération. D’autres outils de « clinique structurée » ou « semi-actuariels » aboutissent, pour leur part, à un niveau de risque « faible-moyen-élevé ».
Ces différents outils prennent en compte les facteurs de risque, et certains incluent aussi les facteurs protecteurs. Parmi les facteurs « statiques », figure en premier lieu le passé pénal : âge de la première infraction, nombre de condamnations, nature des infractions… Sont aussi pris en compte des facteurs qui tiennent à l’enfance : mesures de placement, séparation des parents, type d’éducation… Parmi les « facteurs dynamiques », figurent les relations amicales liées à la délinquance, le contexte dans lequel la personne les fréquentent, si elle sait leur dire non… mais aussi le lieu du domicile, les éventuelles difficultés dans la vie de famille, de couple…
L’identification de ces facteurs et de leur importance repose sur des études longitudinales, qui suivent des cohortes de milliers de personnes pendant des dizaines d’années, ce qui n’existe pas en France. Une étude conduite par le professeur Farrington et son laboratoire, comportant des cohortes anglaises et américaines, se poursuit ainsi depuis 40 ans3 ; ils en sont à la troisième génération de personnes condamnées. Un nombre de données incroyable est collecté, si bien que les grands facteurs de risques et de « besoins » sont désormais connus, mais les chercheurs procèdent encore à un affinage des items, une différenciation en fonction du type de délinquance…
On peut faire le pire et le meilleur avec n’importe quel outil, y compris avec une évaluation clinique. Tout dépend de la culture et du système juridique dans lesquels l’évaluation s’inscrit.
Comment ont évolué les différentes générations d’outils actuariels ?
Les outils de première et deuxième génération se basent essentiellement sur des facteurs « statiques », c’est-à-dire qui ne peuvent pas évoluer: âge de la première infraction, place dans la fratrie… Ceux de troisième et quatrième génération se fondent aussi sur des «facteurs dynamiques», sur lesquels il est possible d’agir : emploi, formation, vie familiale… Ils incluent également les facteurs cognitifs, qui correspondent aux représentations et valeurs venant justifier la commission de l’infraction pour son auteur. Parmi les facteurs dynamiques, on introduit désormais une subdivision entre facteurs stables et instables (qui peuvent changer très rapidement). Cela permet de repérer si à très court terme les facteurs de risque sont accrus (conflit conjugal, mise en ménage avec une personne ayant de jeunes enfants, consommation de drogue ou d’alcool…), ce qui nécessite d’adapter le suivi et le contrôle.
Le principal apport des outils de troisième et quatrième générations est de ne pas se contenter d’évaluer les risques, mais aussi d’orienter le suivi ou le traitement en mettant en évidence les principaux facteurs sur lesquels travailler. Certains items sont plus subjectifs, tels celui sur la qualité de la relation de couple : deux évaluateurs peuvent avoir des représentations très différentes en la matière ! L’utilisation de ces outils plus sophistiqués suppose dès lors une formation solide, des contrôles de la part des chercheurs ou formateurs, afin que le travail soit régulièrement revu et de nouvelles formations dispensées. D’autant que les outils évoluent en fonction des nouvelles avancées de la recherche.
Nombre de praticiens français contestent la plus grande validité des outils actuariels par rapport à l’évaluation clinique. Qu’en dit la recherche ?
Toutes les études internationales confirment la plus grande fiabilité de l’outil actuariel et l’absence de validité de l’évaluation clinique pour l’évaluation des risques. Pour autant, aucun outil n’est fiable à 100 % ; il s’agit de probabilités. Une personne pour laquelle l’évaluation actuarielle a abouti à un score de 65 % de risques pourra ne jamais récidiver et une autre avec un score de 42 % récidiver. Néanmoins, les outils cliniques sont infiniment moins pointus pour faire de la prédiction et pourtant, en France, on leur accorde plus de crédit !
En outre, nous n’avons développé aucune recherche sur l’efficacité des pratiques, en dehors de quelques études sur le traitement des délinquants sexuels par les psychiatres. Par exemple, à aucun moment avant de généraliser les programmes de prévention de la récidive (PPR), il n’a été évalué si les personnes ayant participé à un groupe de parole récidivaient moins que les autres à caractéristiques comparables (groupes « témoin »). De même pour le DAVC : si l’on compare avec la façon dont se met en place un outil d’évaluation ailleurs… On a d’abord des laboratoires spécialisés, qui connaissent les données issues des études longitudinales, avec des spécialistes des statistiques et de l’actuariel, qui proposent une grille, avec des items. Ils effectuent des tests dans le cadre du laboratoire, puis évaluent la fiabilité de l’outil en suivant les condamnés sur 2 ou 3 ans, pour voir s’ils ont récidivé. L’outil est ensuite testé par des praticiens ordinaires, car il y a toujours une perte d’efficacité in situ. De nouvelles évaluations sont conduites… On s’assure que la méthode n’a pas d’effet nocif pour les personnes condamnées. Le tout peut durer une dizaine d’années. Jamais le moindre outil d’évaluation ou programme de suivi n’est généralisé d’un seul coup à tout le pays. Et on n’utilise pas forcément la même méthode pour tous types de délinquants, quelques outils différents sont nécessaires pour s’adapter par exemple aux codes culturels ou au sexe (hommes/femmes)…
Qu’est-ce qu’un outil d’évaluation clinique structuré ? Est-il moins efficace que l’outil actuariel ? Quels sont ses avantages ?
Cette méthode emprunte les items des outils actuariels, mais le professionnel conduisant l’entretien en déduit lui-même, à chaque question, un niveau de risque (faible, moyen, élevé). Le risque n’est dont pas calculé de manière probabiliste, avec un pourcentage apparaissant automatiquement une fois le questionnaire rempli. L’inconvénient majeur réside dans le fait de retrouver les biais et préjugés associés à la subjectivité du praticien. En outre, ces outils ne peuvent être utilisés que par des psychologues spécialisés en criminologie, inexistants en France. Leur évaluation apporte néanmoins des résultats parfois aussi bons que ceux des outils actuariels, pour des publics spécifiques tels que les délinquants sexuels. Une méta-analyse de Hanson et Morton-Bourgon4 portant sur 118 études montre que cette méthode est d’une fiabilité intermédiaire entre l’actuariel et le clinique.
Dans la dernière génération d’outils actuariels, sont combinées les approches statistique et clinique, ce que certains chercheurs estiment plus efficace. Qu’en pensez-vous ?
La quatrième génération laisse place à un jugement clinique de l’évaluateur, qui va s’ajouter à l’évaluation actuarielle. Je partage l’avis de la plupart des spécialistes des outils actuariels, selon lesquels cette dimension n’apporte rien à l’évaluation des risques, dont elle peut au contraire amoindrir l’objectivité. En revanche, quand cet aspect clinique n’entre pas dans l’évaluation des risques, c’est-à-dire sur le pourcentage qui va être déterminé, mais vise à apporter des éléments supplémentaires dans le dossier, il est très précieux. Un problème récurrent des outils d’évaluation est en effet d’aboutir à un manque important d’éléments dans le dossier, la personne ayant naturellement tendance à se fermer comme une huître parce qu’elle sait qu’elle est évaluée. En ce sens, il est intéressant d’ajouter des rubriques, voire des pages entières, réservées aux observations issues d’un véritable dialogue instauré avec le probationnaire. Néanmoins, il faudrait éviter l’écueil d’utiliser des éléments issus d’une méthode plus humaniste, tel le « Good Lives Model », à des fins de restriction de liberté de la personne, qui va dès lors se sentir trahie. Si l’on amène la personne à collaborer à l’évaluation, à trouver ses propres éléments de motivation, il faut que ce soit dans une perspective positive pour elle, de réintégration sociale et d’amélioration de sa situation. Cependant, ce n’est pas la configuration, ni la demande politique qui prévaut en France.
Les outils actuariels sont notamment critiqués comme réduisant les pratiques professionnelles au remplissage de grilles derrière un ordinateur. Qu’en pensez-vous ?
Cette critique se retrouve fréquemment dans la littérature anglo-saxonne sur la probation. A partir du moment où l’on met de la science, des règles, des standards, émerge le risque d’un système un peu managérial et standardisé. En outre, les évaluations de type actuariel demandent du temps, qui peut être pris au détriment de la relation humaine. L’évaluation actuarielle s’effectue sur la base d’entretiens avec le probationnaire, mais d’autres modes de collecte d’informations sont nécessaires: recherches dans les dossiers pénaux et autres rapports de professionnels, enquêtes sociales… Sans enquête solide, on ne peut renseigner correctement un outil actuariel. Le risque est d’autant plus important en France alors que les conseillers d’insertion et de probation ont beaucoup trop de personnes à suivre et manquent de formation. Il appartient évidemment à chaque pays de prévoir les ressources humaines et la formation nécessaires. Auquel cas l’utilisation d’outils actuariels constitue une forme de professionnalisation importante des agents de probation, à l’opposé de l’empirisme et de la divination actuels.
Si l’on amène la personne à collaborer à l’évaluation, à trouver ses propres éléments de motivation, il faut que ce soit dans une perspective positive pour elle, de réintégration sociale et d’amélioration de sa situation.
Les outils actuariels sont aussi critiqués comme réduisant la personne aux risques qu’elle représente. Qu’en pensez-vous ?
On peut faire le pire et le meilleur avec n’importe quel outil, y compris avec une évaluation clinique. Tout dépend de la culture et du système juridique dans lesquels l’évaluation s’inscrit. Si l’outil d’évaluation est utilisé pour prononcer une mesure de sûreté, le problème réside plus dans l’existence de ce type de mesures d’élimination sociale que dans l’évaluation. Mais si le choix politique est de maintenir la mesure de sûreté, on ne peut pas décemment la fonder sur une évaluation clinique, ce qui me paraît plus irresponsable et liberticide qu’une évaluation de type actuarielle bien plus objective et fondée sur des données scientifiques.
La cible des défenseurs des libertés individuelles ne devrait à mon sens pas être l’outil actuariel, mais l’utilisation qui peut être faite des résultats obtenus. Lorsque l’outil est utilisé (comme dans le cadre du « Good Lives Model ») pour mieux cibler les besoins de la personne pour atteindre ses objectifs de vie, il s’agit de l’aider à trouver d’autres moyens que la délinquance pour y parvenir. Dès lors, non seulement le probationnaire aura, dans ce cadre, envie de participer à l’évaluation, qui en sera dès lors plus fiable, mais aussi cette évaluation s’inscrira dans une perspective positive de mener une vie « normale ». En revanche, dans un système pénal répressif et radical tel qu’il l’a longtemps été aux États-Unis, l’outil actuariel sert à empêcher qu’un détenu présentant 65 % de risques obtienne une libération conditionnelle. Dans un pays comme la Suède, où la libération conditionnelle est d’office aux deux-tiers de la peine, l’outil actuariel évaluant un taux de 65 % de risques va permettre de définir l’intensité et le contenu du suivi nécessaire, de repérer des facteurs de risques tels que le milieu familial et, pour le juge, de décider qu’il vaut mieux que la personne n’aille pas séjourner chez sa mère comme elle l’avait prévu mais plutôt à tel autre endroit. Tout dépend donc de la législation en place, de la culture professionnelle des magistrats ou des autorités.
Propos recueillis par Barbara Liaras et Sarah Dindo
1. P. Meehl, Clinical versus Statistical Prediction : A Theoretical Analysis and a Review of the Evidence, Minneapolis University of Minnesota Press, 1954, 1963 et 1996 ; R. Blackburn, The Psychology of Criminal Conduct, wiley, 1993 ; D. Tversky et A. Kahneman, “Judgment uncertainty : heuristical biases”, Sciences, 1974 ; B.J. Ennis and T.R. Litwack, “Psychiatry and the presumption of expertise : Flipping coins in the courtroom”, California Law Review, 1974 ; J. Monahan, Predicting Violent Behaviour : An Assessment of Clinical Techniques, 1981 ; R.J. Menzies, C.D. webster, S. McCain, S. Staley et R. Scaglione, “The dimensions of dangerousness revisited : Assessing forensic predictions about criminality and violence”, Law and Human Behaviour, 1994.
2. A. Morice et N. d’Hervé, Justice de sûreté et gestion des risques. Approche pratique et réflexive, L’Harmattan, 2010.
3. D.P. Farrington (dir.), “Integrated Developmental and Life-Course theories of Offending”, Advances in Criminology Theory, Vol. 14, New Brunswick, NJ, Transaction, 2005.
4. R. K. Hanson et K.E. Morton-Bourgon, “The Accuracy of Recidivism Risk Assessment for Sexual O enders : A Meta-Analysis of 118 Prediction Studies”, Psychological Assessment, 2009.
