Avec une moyenne de 9 m2 pour 4 détenus, le centre pénitentiaire de Ducos est l’une des prisons les plus surpeuplées de France. Ouverte en 1996, elle est déjà très délabrée, le quotidien dans cet établissement étant marqué par l’oisiveté et la violence. Après une visite en avril 2013, le secrétaire général de l’UFAP se dit très inquiet, évoquant une « poudrière » et « une population pénale qui pourrait porter plainte tous les jours contre l’administration ».
Une moyenne de 9 m2 pour 4 détenus
Ouvert en 1996, le centre pénitentiaire (CP) de Ducos, seule prison de Martinique, « a rapidement souffert de surpopulation et de saturation de ses locaux », selon l’Agence publique pour l’immobilier de la justice. Parmi les plus surpeuplés de France, le CP accueille 969 détenus au 1er avril 2013, pour 569 places. Soit un taux d’occupation de 224 % au quartier maison d’arrêt et de 138,5 % au quartier centre de détention, les seuls quartiers échappant au surencombrement étant ceux dédiés aux mineurs et aux femmes.
Environ 130 matelas à terre sont placés dans les cellules, où les détenus dorment au sol, côtoyant cafards, rats et autres nuisibles. Suite à sa visite en novembre 2009, le Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL) a relevé que les « campagnes de dératisation et de désinsectisation menées régulièrement » étaient « de peu d’effet », les portes à clairevoie conçues pour faciliter la ventilation des locaux au vu du climat tropical laissant le passage « aux insectes et autres petits animaux, notamment cafards, araignées, crapauds, grenouilles, rats ». Pour s’en protéger, les détenus « sont obligés de disposer au sol des barrages faits de tissus, serviettes ou draps, et de boucher la base de la clairevoie avec des cartons ».
En mars 2011, l’Agence régionale de santé relève « une habitabilité insuffisante », avec une moyenne de « 9 m2 pour 4 détenus et souvent plus (1) ». Un détenu partageant à trois une cellule double décrit à l’OIP en octobre 2012 une superficie de 10,80 m2, déjà « assez étroite pour une seule personne, mais à trois c’est invivable. Les déplacements sont très difficiles. La cellule en forme de trapèze est occupée sur la longueur de 4,5 m par deux lits superposés, les w.-c. et une armoire, sur une autre longueur par une table et une armoire, et sur une troisième longueur par un matelas à terre, un frigo et une télévision ».
On en a marre des usines à produire de la délinquance
En mars 2013, le syndicat FO-pénitentiaire local interpelle la garde des Sceaux sur la contradiction entre ses « discours philosophiques sur les aménagements de peine » et les pratiques en vigueur en Martinique, où « le régime PSE culmine à 81 places (2) ». Le faible octroi d’aménagements de peine se pose dans l’ensemble de l’Outre-mer, avec un taux moyen de 12,95 % d’aménagements par rapport aux effectifs de personnes condamnées, contre 21,43 % au plan national (3).
Le parquet de Fort-de-France justifie cette situation « par les contraintes spécifiques de la Martinique, en l’occurrence un taux de chômage élevé » (22 % des actifs) « et la difficulté de trouver un emploi ou une formation (4) ». Dans une interview, un JAP précise qu’avant d’accorder un PSE, « on s’assure qu’il y a un contrat de travail, que toutes les enquêtes ont été menées auprès des victimes éventuelles, de la famille (5) ». Pourtant, l’existence d’un contrat de travail ne figure plus depuis 2009 parmi les critères d’octroi, comme le rappelle le service pénitentiaire d’insertion et de probation (SPIP) de Martinique (6) : « La loi pénitentiaire offre la possibilité de faire reposer les projets d’aménagement de peine sur la notion “d’implication dans tout projet sérieux d’insertion ou de réinsertion” et consacre ainsi la possibilité d’adapter tout projet à un environnement socio-économique difficile en rappelant que la réinsertion ne se limite pas forcément à un emploi. » Les moyens du SPIP sont aussi en cause, avec 130 à 150 personnes suivies par conseiller. Tout comme ceux du service de l’application des peines, dont l’encombrement ne permet pas d’examiner les possibilités d’aménagement pour les courtes peines avant leur mise à exécution (en vertu de l’article 723-15 du Code de procédure pénale). Le délai légal d’examen de quatre mois ne pouvant être respecté, « un délai de six mois » a été instauré, au-delà duquel les peines qui n’ont encore pu être examinées « seront ramenées à exécution », indique le parquet. C’est ainsi qu’au 31 décembre 2011, 158 condamnés incarcérés à Ducos purgeaient une peine de moins d’un an de prison (soit 21,5 % des condamnés de cet établissement), sans compter les peines d’un à deux ans (chi re non disponible), qui devraient également être examinées pour aménagement. Une situation qui fait dire au syndicat UFAP : « On en a marre des usines à produire de la délinquance […] On veut désengorger les prisons mais sans mettre les moyens derrière. On marche sur la tête ! (7) » A la « situation chronique de surencombrement de l’établissement » évoquée par le sénateur Maurice Antiste dans une question au gouvernement, le ministère de la Justice répond par un rappel du projet d’extension du CP visant à construire 160 places supplémentaires d’ici au premier semestre 2014 (8). Un nombre de places qui ne couvre pas même le surnombre actuel de 400 détenus.
Le bruit et la saleté
En attendant, les conditions de détention au centre pénitentiaire sont marquées par la promiscuité et l’insalubrité de certaines unités. Au quartier CD, des détenus ont fait observer aux contrôleurs « la saleté des murs » de leur cellule. Certains ont obtenu de la peinture pour les rénover. D’autres ont « mis en place des morceaux de carton ou de mousse le long de leur lit pour ne pas être en contact avec les murs, tant ils sont noirs de crasse ». Les cellules n’étant pas dotées de douches, ces dernières sont situées soit en plein air dans les cours de promenade, soit dans les locaux de détention, mais ne sont alimentées qu’en eau froide. Certaines cours s’avèrent particulièrement exiguës, telle celle du « quartier d’accueil », dont le sol en terre battue devient impraticable au cours des « averses violentes et fréquentes ». Au cours de leur visite, les contrôleurs ont également été frappés par le « bruit continuel régnant dans les unités de vie », du fait de la conception des locaux, des cris des détenus, d’un usage permanent des appareils radio ou des téléviseurs. Il apparaît « très difficile de suivre une conversation », et les détenus ne supportant plus le niveau sonore ne peuvent « rien dire à ceux qui en sont les auteurs, sous peine de représailles. Il a été indiqué qu’un détenu aurait récemment été tabassé après avoir demandé un peu de calme (9) ».
Un ennui général par manque d’activité
Les contrôleurs ont aussi constaté « un ennui général par manque d’activité, hormis la promenade du matin et celle de l’après-midi», de 1 h 30 chacune dans des cours non équipées (hormis celle du quartier des femmes). Seul le quartier mineurs apparaît bien doté, permettant aux jeunes de ne rester confinés en cellule qu’au moment des repas et en soirée à partir de 17 heures. Au quartier maison d’arrêt des hommes, le contrôleur signale « des délais longs pour accéder aux quelques activités proposées ; plusieurs détenus entendus attendaient depuis trois mois la possibilité de faire du sport et de la musculation ». « La salle de musculation est bondée, la cour de promenade est minuscule », confirme un détenu libéré n 2012 (10). Un autre écrit à l’OIP en octobre 2012 qu’il passe avec ses codétenus 22 heures sur 24 en cellule : « On s’est inscrits pour l’école mais on est toujours en attente. » Le rapport du Contrôleur indique en effet que seuls « 80 détenus (soit 9,3 % de la population pénale) sont inscrits à l’école ». Il relève qu’« une liste d’attente importante concerne le cours de FLE [français langue étrangère], quarante candidats ayant postulé pour vingt places ». Le responsable local de l’enseignement indique pourtant que les détenus sont « assidus et qu’il n’enregistre que peu de démissions », ainsi qu’un taux de réussite au CFG de 84 %. En matière de formation professionnelle, des efforts engagés depuis plusieurs années se poursuivent en 2013, avec la signature le 6 mai d’une convention avec le Conseil régional finançant « un programme de 13 actions de formation qui bénéficiera à 224 détenus pour un coût évalué à plus de 500 000 euros » visant à « préparer à la réinsertion socioprofessionnelle effective des détenus après leur libération (11) ».
« Le pécule d’indigent de 20 euros que je reçois par mois est amputé de 6 euros pour participer aux frais de TV et de frigo », signale un détenu à l’OIP en août 2012. Nécessaire pour une grande majorité des personnes sans ressources, l’accès au travail fait considérablement défaut. Au 18 septembre 2012, seules 146 personnes travaillaient, soit 15 % des détenus. Selon la direction du centre pénitentiaire, le temps d’attente moyen est de quatre mois et le nombre de détenus en attente de travail se situe « en général entre 40 et 50 ». Sans compter les nombreux rejets (228 au 1er semestre 2012) motivés, selon la direction, de manière « décroissante », par « la situation générale, le comportement, la prématurité de la demande, une raison médicale ou un profil inadapté au poste (12) », alors que seuls ces deux derniers critères devraient être pris en compte.
« Malgré tous mes efforts en détention, j’ai fait une demande pour travailler ou pour suivre une formation, et je n’ai pas eu de réponse jusqu’à ce jour », écrit un détenu le 24 avril 2013. Placé sur liste d’attente depuis presque deux ans, il s’est vu refuser deux mois de réduction supplémentaire de peine au motif qu’il « ne manifeste aucun effort sérieux de réadaptation sociale ».
Des agressions multiples
L’oisiveté au CP de Ducos est souvent désignée comme facteur d’un climat de violence : « Il y a un gros effort à faire sur les activités des détenus car quelqu’un d’inoccupé fait forcément des bêtises », déplore le secrétaire local de FO-pénitentiaire n 2011 (13). En décembre 2012, c’est au tour du sénateur Antiste d’interpeller la ministre de la Justice sur les « agressions physiques multiples du fait de la promiscuité intolérable (14) ». Un détenu écrit en janvier 2013 à l’OIP qu’au quartier centre de détention, les surveillants ouvrent l’unité de vie « à 6 h 30 et disparaissent le plus souvent jusqu’à l’heure des repas. Personne ne peut alors signaler les agressions ou les bagarres. J’avais commencé une 2e année de BTS, j’ai été suspendu alors que j’ai été victime d’une agression avec un objet pointu et dangereux ». En avril 2013, le secrétaire général de l’UFAP déclare, suite à une visite du centre pénitentiaire : « J’ai été à Ducos, il y a cinq à six détenus dans 8 ou 9 m2, avec des matelas au sol et même sur les armoires, avec une promiscuité totale. On n’est pas à l’abri d’un crime entre eux ou d’une agression mortelle à l’égard d’un personnel. Je suis extrêmement inquiet. C’est pire qu’une poudrière. On a une population pénale qui pourrait porter plainte tous les jours contre l’administration. Il y a aussi de la drogue, de l’alcool et des téléphones qui circulent.(15) » Quarante kilos de stupéfiants et 150 litres d’alcool ont en effet été saisis en 2011.
Des mouvements liés à « un mécontentement latent »
La situation du CP de Ducos est à l’origine de mouvements collectifs de détenus, tel celui survenu le 2 mai 2011 au quartier centre de détention. Suite à une fouille sectorielle d’une unité de vie réalisée dans le cadre d’un plan local « de lutte contre les violences en détention », des détenus se barricadent au sein de l’unité, « interdisant l’accès aux membres du personnel ». Dans un courrier au garde des Sceaux, le directeur interrégional souligne que « la fouille semble avoir servi de déclencheur à un mécontentement latent lié à la situation critique connue par cet établissement, en raison d’un surencombrement extrêmement important ». Il en décrit les conséquences sur les « conditions d’hébergement des détenus » et « l’ensemble du fonctionnement du CP (cuisines, parloirs, activités, cantines…) » et estime « impératif de ne plus dépasser à l’avenir un chiffre considéré comme critique de détenus présents en détention (16) ». Suite à ce mouvement, six détenus considérés comme « meneurs » sont transférés au CP de Baie-Mahault en Guadeloupe. Des transferts réalisés en l’absence de procédure disciplinaire, privant les intéressés de visites au parloir. Parmi eux, un détenu conteste avoir participé au mouvement collectif, ce dont il aurait souhaité s’expliquer lors d’un débat contradictoire en commission de discipline.
Des largesses prises avec la procédure disciplinaire sont soulignées dans le rapport de visite du Contrôleur général. Il signale de longs délais « entre l’établissement du compte rendu d’incident et le passage en commission » (plus d’un mois et demi pour près de la moitié des cas examinés par le CGLPL). Une situation qui entraîne « la mise en place de pratiques non conformes consistant par exemple à priver les détenus à l’origine d’incidents mineurs d’accès à la cour de promenade en les confinant à la courette de leur unité. Une autre sanction pèse sur les détenus des UV 1 et 2 qui peuvent se voir transférer dans une unité fermée (17) ». Des pratiques également dénoncées dans une pétition du 19 avril 2012 signée de 136 détenus, qui signalent le « confinement en courette suite à un bonnet oublié ou un retard sous les douches, sans présentation au prétoire, sans moyen de protestation ou de défense ». Dans la même pétition, les détenus protestent contre des conditions de vie « plus qu’insupportables », avec une promenade considérée comme « une fausse ouverture d’une heure durant laquelle une quarantaine de détenus doivent jouer des coudes dans une cour ne comptant que 4 douches, […] un manque de suivi médical, […] des repas très peu variés au goût plus que douteux, […] des cantines alimentaires trop chères ».
Appuyés par l’OIP, plusieurs dizaines de détenus de Ducos ont engagé à partir d’octobre 2012 des recours contre l’indignité de leurs conditions de détention devant les juridictions administratives. Avocat au barreau de Fort-de-France, Me Philippe Sénart a accepté de les représenter : le tribunal administratif « peut donner un grand coup de pied dans la fourmilière ou balayer tous nos arguments », estime-t-il (18). Côté ministériel, une mission a été confiée le 9 avril 2013 à Isabelle Gorce, magistrate ayant exercé des fonctions à la direction de l’administration pénitentiaire, sur « les difficultés de prise en charge de la population pénale » au CP de Ducos. Elle a transmis ses conclusions à Christiane Taubira le 19 juin, ayant indiqué dès le 18 mai réfléchir autour de trois axes : « La capacité matérielle de l’établissement (160 places supplémentaires pour début 2015); l’activité judiciaire avec l’accroissement des aménagements de peines et des alternatives à l’incarcération ; et le développement des partenariats. » Elle annonce un « avis indépendant et non soumis à une quelconque contrainte économique ».
Sarah Dindo et François Bès (coordinateur régional outre-mer)
(1) ARS, note relative au CP de Ducos, 29 mars 2011.
(2) Tract du 14 mars 2013, « Taubira assassine-t-elle les personnels pénitentiaires de Ducos ? »
(3) DAP, Tableau de bord, au 31 mars 2013.
(4) Rapport sur l’exécution des peines, année 2010.
(5) « En prison, tout le monde veut un bracelet », 11 mai 2013.
(6) SPIP Martinique, Rapport d’activité, 2011.
(7) France-Antilles Martinique, 3 décembre 2012. 8 JO Sénat, 29 novembre 2012.
(8) JO Sénat, 29 novembre 2012.
(9) CGLPL, Rapport de visite au CP de Ducos (Martinique), novembre 2009.
(10) www.clakzundgo.com « Un colmarien témoigne : la prison à la Martinique… indigne », 29 novembre 2012.
(11) Communiqué Serge Letchimy, président du Conseil régional, 26 mai 2013.
(12) Réponse de la direction du centre pénitentiaire à l’OIP, 18 septembre 2012.
(13) « Promiscuité inacceptable à la prison de Ducos », France-Antilles Martinique, 14 octobre 2011.
(14) France-Antilles Martinique, 3 décembre 2012. 15 France-Antilles Martinique, 8 avril 2013.
(16) Courrier MSPOM du 3 mai 2011.
(17) CGLPL, op.cit., novembre 2009.
(18) www.clakzundgo.com, op.cit., 29 novembre 2012.
8 000 kilomètres pour deux heures de parloir : un privilège
Je suis partie de métropole pour aller au centre pénitentiaire de Ducos voir mon fils incarcéré depuis décembre 2012. J’avais pris contact avec le SPIP afin d’être certaine d’obtenir des parloirs et aussi de pouvoir bénéficier de parloirs doubles. Il est très difficile d’obtenir quelqu’un au téléphone quelle que soit l’heure. Lorsque enfin j’obtiens le SPIP, on me demande de prévoir mon voyage d’ici une quinzaine de jours afin qu’il soit possible de réserver des parloirs sinon je ne pourrai pas en avoir ! Une semaine avant mon départ, je reçois un e-mail du SPIP me confirmant que j’aurai trois parloirs dont deux prolongés.
J’arrive le mercredi matin une demi-heure à l’avance comme cela m’était demandé. Alors que le parloir est prévu à 9 h 15, nous sommes encore à attendre à l’extérieur de la prison que le gardien nous autorise l’entrée du centre pénitentiaire. Nous passons toutes sous un portique et sommes obligées pour certaines d’ôter nos chaussures qui provoquent l’alarme, puis on nous fait attendre dans une cage, ensuite un gardien nous appelle par le nom du détenu et nous donne un numéro de parloir.
Les parloirs sont tous dans une même pièce, certains sont séparés par un muret d’un mètre à peu près. Nous voyons les prisonniers arriver un à un et chacun s’installe dans son « carré ». Au bout d’une demi-heure, un gardien vient nous dire qu’il ne nous fera pas sortir puisque nous avons un parloir prolongé. Nous poursuivons nos échanges en prenant notre temps puisque nous savons que le parloir doit durer jusqu’à 11 h 00. A 10 h 20, un gardien vient nous dire que c’est fini et qu’il faut sortir. Je lui précise que nous avons un parloir prolongé jusqu’à 11 heures mais le gardien, sans me regarder et sans me répondre, me demande à nouveau de sortir. Comme c’est la première fois, je n’ose pas insister et je m’en vais.
Le lendemain, mon parloir est à 7h15 et, comme la veille, nous attendons sans trop savoir pourquoi le signal du gardien, il est 7 h 40 quand enfin nous pénétrons dans le centre pénitentiaire. Comme la veille notre parloir doit durer jusqu’à 9 heures, mais on me demande à nouveau de sortir alors qu’il n’est que 8 h 30. Cette fois-ci, je conteste. Le gardien ne me répond pas et ne me regarde pas. J’insiste et il finit par me répondre que je bénéficie d’un privilège puisque j’ai pu rester un quart d’heure de plus. Je lui fais remarquer que j’ai fait 8 000 km pour voir mon fils, que la semaine suivante je ne serai pas là pour d’autres parloirs, que je ne suis pas là pour l’embêter, etc. Mais les gardiens arrivent à plusieurs, ils encerclent mon fils tandis que je suis ramenée à la cage ou toutes les autres femmes sont là. J’ai parcouru deux fois 8 000 km pour soutenir mon fils, je ne l’ai vu que deux heures en tout et pour tout. Et on me dit que c’est un privilège !
Mère de détenu, 15 avril 2013
