Quand l’accusé est aussi victime

Quand l’escorte arrive enfin au tribunal de Rennes, avec une heure de retard, la tension est palpable. L’audience a déjà été reportée quatre fois. « Cette fois-ci, c’est la bonne », prévient Me Foucault, l’avocate de Manuel A. Ce 25 avril 2019, il comparaît pour deux affaires : l’une dans laquelle il est prévenu, l’autre dans laquelle il est plaignant.

Barbe fraîchement taillée et veste rouge, il entre entouré de quatre surveillants dans le box des accusés. Au fond de la salle, à gauche des magistrats, un écran de visioconfé­rence, dans lequel apparaît Julien B., le surveillant mis en examen pour violences volontaires. En poste à la prison de Rennes-Vezin au moment des faits, il a depuis été muté dans un établissement du sud de la France.

Calme au début, A. s’énerve rapidement lorsque débute le récit des événements. Il interrompt la présidente à plu­sieurs reprises, trépigne devant le récit de B. et ses réponses, marmonne, s’agite, coupe la parole : « C’est pas ça ! » La présidente : « Ça suffit Monsieur, je vais devoir vous renvoyer ! Et ce serait un peu dommage, vu qu’on s’apprête à examiner les faits dans lesquels vous êtes victime. » « Faut que je déballe, moi, ça fait quatre ans que j’attends ! », répond l’intéressé.

Les faits remontent à juin 2015. Le 11, Manuel A. vient d’arriver à la maison d’arrêt de Vezin-le-Coquet, à la suite d’un transfert. Après un passage au quartier arrivants, on l’emmène dans une cellule. Lorsqu’on lui demande de déplacer ses effets personnels en plusieurs temps, il s’énerve, craignant un vol. Le ton monte entre lui et les quatre surveillants chargés de l’accompagner à sa cellule. Jusqu’au moment où tout dégénère : un enregistrement vidéo (qui ne sera pas visionné durant l’audience, le tribunal invoquant un problème technique) montre qu’après un premier contact des surveillants, il riposte physiquement. Il est alors poussé dans sa cellule. La vidéo ne filmera donc plus rien, à part l’arrivée d’une quinzaine de surveillants équipés, qui rentrent à leur tour dans la cellule. Très vite, Monsieur A. reconnaît avoir porté des coups. Son avocate rappelle que lors de l’intervention des renforts, il a senti « une montagne d’hommes sur lui », une « impression d’étouffement telle que sa langue sort seule de sa bouche ». Il croît alors qu’il va « mourir ». Il est envoyé au quartier disciplinaire avant – et sans avoir vu de médecin.

Le lendemain 12 juin, des gendarmes viennent le chercher pour l’emmener en garde à vue. Là, il est examiné par un médecin légiste, qui constate des traces de coups et établit un certificat médical faisant mention de trente-et-une lésions et de dix jours d’ITT. Le soir, lorsqu’il est escorté à la prison par les gendarmes, nouvel incident. Après un passage au greffe, il est amené dans le local de fouilles, où l’attend un groupe de surveillants munis de protections aux jambes et aux bras, de casques et de boucliers : à la suite de l’incident du 11, une note de service a été prise. Monsieur A. est désormais considéré comme dangereux et doit donc être menotté à chaque déplacement, mais aussi géré par des surveillants « équipés ». Quand la porte se referme sur eux, il n’y a plus de témoin visuel des faits. Pas non plus de caméra pour filmer la scène. Il faut se contenter des dires des uns et des autres. Le détenu raconte alors avoir reçu des coups de pied, de poing, des insultes, le tout alors qu’il est plaqué au sol. Des surveillants, mais aussi des gendarmes, racontent avoir entendu ses cris. Pourtant, les versions divergent. Les quatre surveillants interrogés en tant que témoins auditifs de la scène confirment la version de leurs collègues mis en cause : ils ont dû procéder à un plaquage en réaction à l’agitation de monsieur A., dont l’attitude aurait rendu la fouille à corps impossible. Les gendarmes évoquent, eux, un plaquage immédiat, dès l’entrée du détenu dans la salle. Un des gendarmes, Bruno B., précise s’être étonné de voir un surveillant prendre monsieur A. par le bras et le mettre au sol alors que celui-ci était « calme ». Il entend ensuite des cris, Manuel A. disant qu’il a mal.

Coup de poing au ventre

Deuxième épisode : sur les images prises par l’une des caméras de vidéosurveillance situées sur la coursive, on voit Manuel A. sortir de la salle de fouille, titubant, soutenu par les surveillants pendant le trajet jusqu’à l’unité sanitaire. Mais les images ne répondent pas à toutes les questions. « Vous chutez parce que vous avez été frappé par les agents, ou parce que vous n’avez plus de force ? » questionne la présidente. « Les deux. » Au surveillant : « Pourquoi on voit sur la vidéo que vous êtes obligés de le soutenir ? – Parce qu’il n’avançait pas, qu’il se laissait flancher. » Le détenu raconte que durant le trajet, il a été traîné au sol, que sa tête a « cogné contre les encadrements de porte ». Mais alors que sept caméras ont filmé le trajet, seules les bandes de deux d’entre elles ont pu être récupérées par la justice. Une fois de plus, pas d’image pour confirmer les dires du plaignant.

Troisième et dernier temps : le passage à l’unité sanitaire. Tous les surveillants restent à la porte, sauf un qui entre avec Monsieur A. dans le local de consultation : Julien B. Très vite, et alors que le détenu est toujours menotté, il lui assène un coup de poing au ventre qui le plie en deux et le fait tomber sur sa chaise. Choquée, la médecin demande au surveillant de sortir. Dans son témoignage, elle raconte que Manuel A. lui parle alors des coups subis précédemment et lui confie sa peur d’être à nouveau frappé. Le docteur décide donc de l’accompagner jusqu’au quartier disciplinaire : Monsieur A. y est emmené avec une double escorte, médicale et pénitentiaire.

Le 15 juin 2015, lors d’un nouveau passage en garde à vue, Manuel A. est réexaminé par un médecin légiste. Celui-ci constate dix-neuf nouvelles lésions et une aggravation de l’état de santé du patient. Les lésions sont, dit-il, compatibles avec son récit : la peau semble avoir été râpée à plusieurs endroits, le visage est tuméfié, avec un œil au beurre noir. Un nouveau certificat atteste de cinq jours d’ITT supplémentaires. L’avocate de Monsieur A., choquée, le prend en photo pour figer les preuves. Lui sera transféré à la maison d’arrêt du Mans le lendemain.

En ce 25 avril 2019, Julien B. ne se rappelle plus grand chose : ni si ses collègues ont participé à la maîtrise du détenu, ni pourquoi il a fallu le maîtriser. Surtout, il ne reconnaît pas les faits reprochés. Il argue d’un usage de la force « proportionné », sur un détenu qu’il ne connaissait pas jusqu’alors. Si monsieur A. a été immédiatement plaqué au sol pour y être menotté, c’est en raison du risque qu’il représentait et de la note de service. Contrairement aux témoignages qui évoquent un détenu calme et fatigué, il répète que Manuel A., agité, se débattait, d’où la nécessité de le maîtriser. Il nie avoir porté des coups. « Pourquoi le détenu crie-t-il, alors ? », s’agace la présidente. Le surveillant marque un temps, avant de lâcher : « Je ne me rappelle plus, c’était il y a longtemps. » « Est-ce que vous étiez attristé, touché, animé d’une envie de vengeance ou de second round, d’un sentiment que justice devait être faite pour les faits du 11 juin ? », tente la présidente. « Non, pas du tout », répond l’intéressé. Pour lui, le détenu n’a pas non plus été traîné sur le sol, « il s’est laissé tomber » à deux reprises. Quant au coup de poing dont la médecin a été témoin, il s’agirait d’un « atemi » du plat de la main, un geste appris en formation à l’Énap visant à « détourner l’attention » d’un détenu agité. Une version des faits qui ne semble pas convaincre la juge. « On est bien d’accord que monsieur A. est menotté lorsque vous lui donnez, ce coup ? Vous considérez quand même que c’était nécessaire ? – Oui, parce qu’il refusait de s’asseoir. – Pourquoi alors la médecin est-elle à ce point choquée par la violence de ce coup ? Elle est stupéfaite, et décrit un “faciès de douleur” chez Manuel A. – Je n’avais pas l’intention de lui faire mal, c’est ce qu’on apprend en formation », finira par lâcher Julien B. après un long silence.

Manque de chance pour lui, un rapport de l’inspection pénitentiaire analysera cet épisode comme un « geste de violence disproportionné ». Et un formateur, interrogé sur la pratique de l’atemi de diversion, explique que ce geste doit être utilisé pour détourner l’attention d’un détenu agressif et/ou armé. Et que dans ce contexte, il n’était en aucun cas justifié. À charge aussi, le témoignage du second légiste, qui souligne que les vidéos expliquent les profondes égratignures, mais pas les hématomes aux yeux. « Comment expliquez-vous ces blessures, cet oeil au beurre noir, ces contusions sur les oreilles ? C’est ça la réalité Monsieur, on voit des lésions qui sont sérieuses. Qu’est-ce qui est arrivé ? Ce n’est pas avec une claque qu’on arrive à quinze jours d’ITT ! » Le prévenu répond par un silence, puis répète « Je n’ai pas frappé ».

Un détenu sujet à des troubles psychiques

On apprend aussi que depuis l’événement, Julien B. est passé devant le conseil de discipline de l’administration pénitentiaire pour ces faits. Celle-ci a prononcé trois jours d’exclusion temporaire – avec sursis. En 2015, il est impliqué dans deux autres incidents. En décembre, il est notamment mis en cause pour avoir brandi une chaise et jeté des barquettes alimentaires sur un détenu. Des rapports internes le décrivent comme « impulsif, parfois familier, devant surveiller son positionnement professionnel ». « Familier peut-être, j’ai le tutoiement facile et je parle de sport avec les détenus. Mais impulsif, non », rétorque Julien B. Surtout, son casier est vierge.

Celui de Manuel A., en revanche, comporte sept condamnations depuis 1999 : stup’, vol, viol et agression sexuelle sur personne vulnérable, outrage… Sa date de sortie est lointaine. En prison, il a déjà eu plusieurs incidents avec des détenus et des agents. Il souffrirait d’hallucinations, d’un trouble anxio-dépressif avec risque de passage à l’acte et a déjà fait l’objet d’une hospitalisation d’office.

Pour les faits du 11, dont il estime que la matérialité est reconnue, le procureur demande huit mois de prison supplémentaires pour Manuel A. « Pourquoi ajouter de la prison à la prison ? », interroge Me Guillotin, le second conseil de monsieur A., rappelant qu’il a déjà été sanctionné de trente jours de quartier disciplinaire.

Quant aux faits reprochés à Julien B., le procureur s’appuie sur le témoignage « du gendarme [qui] évoque les cris de quelqu’un qui est soumis à des violences », celui de la médecin « [qui] a été capital », et celui du formateur qui confirme que ce coup de poing était « tout à fait inapproprié ». Il insiste enfin sur les certificats établis par les légistes, qui constatent là encore des traces de « violences inappropriées ». Estimant en revanche que les éléments de personnalité du surveillant sont « positifs » et mentionnant son casier vierge, il demande trois mois avec sursis pour Julien B.

Le tribunal a condamné monsieur B. à six mois d’emprisonnement avec sursis et l’a dispensé d’une inscription au casier judiciaire. Quant à monsieur A., il écope de huit mois de prison ferme.