Située sur l’île de Ré, la maison centrale accueille des détenus condamnés à de très longues peines (18 ans en moyenne) dont les perspectives de sortie anticipée sont de plus en plus réduites du fait des évolutions de la loi. Une situation aggravée par le manque d’activités, l’insalubrité et le régime de détention « portes fermées » remis en place depuis 2012.
Avec une capacité de 460 places, Saint-Martin-de-Ré est la plus grande maison centrale de France, accueillant des détenus condamnés à de longues peines (18 ans en moyenne) (1). Ouverte en 1875, elle est aussi l’une des plus anciennes.
En témoigne son entité historique classée – la Citadelle – construite sous Vauban, au XVIIe siècle. Le quartier « Caserne » date pour sa part de l’après-guerre. Les bâtiments « se caractérisent par des intérieurs de type coursive et des espaces cellulaires étroits ». « L’exiguïté des cellules », qui ne sont pas aux normes (6,2 m2 en moyenne au lieu de 9 m2), a été pointée par le Contrôleur général des lieux de privation de liberté lors de sa première visite en 2009. Deux détenus écrivent à l’OIP : « Je touche les murs avec mes bras écartés » ; « Avec 1,65 m2 de surface mobile, le verbe ‘‘déplacer’’ n’est pas approprié ». Après l’annonce de la fermeture un temps envisagée, la décision de maintien en activité de la centrale – actée en mai 2011 – ne s’est toujours « pas traduite par la concrétisation d’un programme de restructuration (2) » pourtant indispensable.
Budget en berne pour remédier à l’insalubrité
La vétusté et l’insalubrité concernent aussi bien des cellules que des parties communes. Les vieilles fenêtres laissent passer l’air, rendant les cellules humides et accentuant le froid. Un détenu explique que « la fenêtre et la porte ont des jours, le vent s’engouffre et fait chuter la température : la nuit 12 °C et la journée 15 °C, avec la plaque électrique allumée ». L’étanchéité des fenêtres est inexistante : « J’ai dû rester pendant une semaine dans une cellule inondée, à passer mes journées et mes nuits à essorer l’eau, avant qu’elle ne soit réparée », écrit un autre détenu. Le remplacement des huisseries n’est pas prévu dans l’établissement, dans le cadre d’un budget en baisse, frôlant le seuil critique pour son fonctionnement.
Autre lieu à rénover : les douches. « Le nombre de douches et de chaudières n’est pas dimensionné pour satisfaire aux besoins de la population carcérale. (3) » Un détenu raconte qu’« il y a souvent des jours où il n’y a plus d’eau chaude dans les douches car la chaudière est obsolète, ce qui fait que l’on ne peut pas se laver ». Deux douches sur trois fonctionnent et à partir « du deuxième étage, il est quasiment impossible de prendre deux douches en même temps, faute de pression », constataient les contrôleurs en 2009. Une situation qui perdure fin 2013, les détenus confirmant que « la capacité en eau chaude de la prison est insuffisante. On n’a pratiquement pas de pression quand on est sous la douche et on a moins d’une minute pour se laver, ce qui est impossible ! » Les contrôleurs ont aussi été frappés par « l’état médiocre » des douches où la moisissure est visible : « Les évacuations sont bouchées par endroit, provoquant des débordements d’eau sale au plafond des douches situées au-dessous (4). » Le conseil d’évaluation rappelle en 2013 que « seule une réhabilitation complète pourra permettre […] de satisfaire les exigences d’une prise en charge qualitative de la population pénale » : des exigences de travaux qui accompagnaient déjà le choix de ne pas fermer la centrale en 2011, sans que le plan de restructuration annoncé à l’époque n’ait depuis été engagé.
Sécurisation croissante et régime « portes fermées »
Avant 2012, les deux quartiers de la Caserne et de la Citadelle, entités distinctes au point d’évoquer parfois deux établissements différents, avaient chacun un régime de détention propre. L’un « portes ouvertes », et l’autre « portes fermées ». Les détenus étaient affectés à l’un ou l’autre en fonction de leur profil, sans forcément en changer au cours de leur incarcération. En 2012, la mise en place d’un régime « portes fermées » à la Citadelle a entraîné deux pics de tension importants du côté des détenus. L’un d’eux confiait alors à l’OIP que le régime carcéral était en train de devenir « pire que celui d’une maison d’arrêt ». L’arrivée d’un nouveau directeur aux méthodes plus sécuritaires a été « assez durement ressentie » par les détenus qui regrettent les « qualités humaines impossibles à imaginer » de son prédécesseur : « Il se promenait avec nous et échangeait au cours de nos conversations sur les petits problèmes que tout un chacun pouvait avoir et essayait d’y remédier, bien sûr dans la mesure du possible. […] Lorsque son remplaçant est arrivé, il ne nous a pas fallu longtemps pour comprendre sa façon de gérer une prison: renforcement des lieux, barbelés partout, fermeture des portes à la Citadelle, portiques de sécurité, obligation de passer dessous en sortant pour aller en promenade, de repasser dessous en rentrant de promenade, d’y faire passer nos sacs de sport. » Un régime difficilement tenable et contre-productif pour des détenus amenés à passer de longues années dans cette prison.
L’isolement des « longues peines »
Comme nombre de condamnés à de longues peines, ceux de Saint-Martin-de-Ré reçoivent peu de visites, leurs liens avec l’extérieur se délitent. « 76 % de la population n’est pas visitée (5) », peut-on lire dans le rapport d’activités 2012. Les difficultés d’accès à la centrale sur l’île de Ré et les coûts de déplacement accentuent le phénomène.
Beaucoup de familles viennent de loin, ce qui interroge sur la politique d’affectation de l’administration, tenant insuffisamment compte des liens familiaux. L’Embellie, association qui accueille les familles, énumère les villes de provenance des visiteurs: Nantes, Bordeaux, Lille, Nice, Marseille, Dijon, Nîmes… « et parfois même d’outre-mer ». « Chaque déplacement est très coûteux. Par exemple, un couple qui va venir rendre visite à son fils depuis Orléans a fait le calcul. Le week-end leur reviendra à 500 euros, en logeant à l’accueil famille, dont les nuitées ne sont pas comparables au parc hôtelier ! » (13 euros/adulte, 7 euros/enfant), explique Katia Ramos, responsable de l’Embellie.
Le pont séparant l’île du continent s’érige comme un obstacle supplémentaire : « Les familles se plaignent du nombre restreint de passages à tarif réduit. » La carte négociée avec la société d’exploitation du pont n’autorise que douze passages par an au tarif de 2 euros, contre 9 euros le reste du temps et 16,50 euros en été, période « cauchemar » pour les visites : l’engorgement du pont l’été entraîne trois ou quatre heures de file d’attente, pouvant compromettre l’accès aux parloirs. Quant aux familles ne disposant pas de voiture, leurs possibilités de transport sont limitées. Le seul bus qui relie La Rochelle à l’île circule peu et ne coïncide pas avec les horaires des parloirs. Le bus n’attend pas non plus les passagers dont les trains arrivent en retard. Un bus manqué oblige à attendre le suivant, deux heures plus tard. Une seule autre option s’offre alors, le taxi, dont la course s’élève à 50 euros.
Seuls 25 % des détenus utilisent les UVF et parloirs familiaux
La maison centrale est dotée de trois unités de vie familiale (UVF) et de huit parloirs familiaux, permettant des visites plus longues et préservant l’intimité. Mais le taux d’occupation des parloirs familiaux en 2012 est de 36 % (802 parloirs utilisés par 92 détenus). Et celui des UVF est de 72 % (301 utilisations par 103 détenus). Ces taux s’entendent avec seulement 25 % des détenus qui reçoivent des visites, souligne le service pénitentiaire d’insertion et de probation (SPIP). (6)
Pour contrebalancer l’isolement des détenus, les visiteurs de prison bénévoles ne sont pas suffisamment nombreux. Seuls treize visiteurs accèdent à la centrale, pour 38 à 56 personnes visitées en 2012. De manière générale, les interventions d’acteurs extérieurs sont insuffisantes, compte tenu d’une localisation éloignée et coûteuse. Le fonctionnement problématique des cabines téléphoniques vient encore renforcer l’isolement des détenus. Le coût des communications a ainsi été augmenté par un nouveau dispositif d’accès par un code, ayant remplacé le système moins coûteux d’achat de cartes téléphoniques. Les 20 % de détenus étrangers ainsi que ceux d’outre-mer « ne bénéficient d’aucune facilité pour pouvoir téléphoner chez eux, même quand ils n’ont pas de revenu (7) », les prix étant fixés dans le cadre d’un marché national. D’autre part, les plages horaires pour accéder aux postes de téléphone s’avèrent non adaptées aux moments de disponibilité des familles.
Un niveau d’oisiveté parfois alarmant
L’isolement des détenus n’est pas non plus compensé par un niveau suffisant d’activités, de travail ou de formation. Le taux d’activité rémunérée est de 67 % en 2012, ce qui est
30% des détenus de Saint-Martin-de-Ré sont âgés de plus de 50 ans
bien supérieur à la moyenne nationale, mais il ne cesse de baisser (73 % en 2011 et 76 % en 2010 (8)). Nécessaire pour une majorité de détenus sans ressources, l’accès au travail fait de plus en plus défaut. Nombre de détenus expliquent « avoir demandé à participer à des formations et activités, comme l’atelier de confection (RIEP). La plupart sont au mieux sur liste d’attente, au pire sans réponse. La seule activité hors cellule se limite à la promenade ». L’un deux résume ainsi sa journée ordinaire : « Je passe le plus clair de mon temps en cellule à jouer à la console, regarder la TV ou dormir », « ma vie ressemble à celle d’un moine. »
L’établissement fait pourtant intervenir en ces murs un assistant culturel, une artiste peintre, deux comédiens, qui proposent des activités hebdomadaires : peinture, sports, jeux collectifs, ou encore projections de films. Elles restent néanmoins insuffisantes, notamment du fait de la configuration des locaux de la centrale en deux entités distinctes. Chaque activité ne concerne qu’un seul bâtiment, il n’est pas possible de réunir les détenus de la Caserne et de la Citadelle pour une activité commune. Si bien que le budget alloué aux activités est en quelque sorte divisé par deux.
Le niveau d’oisiveté de certains détenus va jusqu’à alarmer le médecin de la prison, qui «s’inquiète du nombre de personnes détenues qui ne sortent jamais de leur cellule, soit consécutivement à une rage intérieure soit résultant d’un calme inquiétant. Elles manquent d’estime d’elles-mêmes, ne veulent rien faire et ne trouvent aucun intérêt à faire quelque chose. (9) »
Soins médicaux insuffisants pour une population vieillissante
Avec la durée des peines, la population de la centrale vieillit : 30 % des détenus ont plus de 50 ans. Et le dispositif de prise en charge médicale n’est pas adapté. « Je souffre de gros problèmes de santé et vu le système de soins, je crains de sortir en bien mauvais état », s’inquiète un détenu. Un médecin de l’unité de consultation et de soins ambulatoires (UCSA) confirme qu’« il n’existe pas de service d’aide à la personne, ni d’allocation personnelle d’autonomie pour les personnes âgées, handicapées ou dépendantes, ce qui pose problème pour les soins du corps ou les soins de suite, au retour de l’UHSI [unité hospitalière sécurisée interrégionale] par exemple ». Et depuis 2009, il n’y a toujours pas de pharmacien attitré, « pourtant nécessaire pour la qualité et la sécurité du circuit du médicament ».
Les visites des autres spécialistes (dermatologue, ophtalmologue, etc.) se font en alternance, un mois à la Citadelle et un mois à la Caserne, ce qui fait dire à un détenu qu’« il est difficile d’être bien soigné et en temps voulu ». Les délais d’hospitalisation sont également longs et des annulations faute de place sont régulières. Sans compter les conditions d’accueil à l’hôpital de La Rochelle, décrites comme « un calvaire » par un détenu. « A l’hôpital, ne comptez pas sur le respect de l’intimité : c’est soit une consultation en public, soit une opération en public », déplore un autre détenu. Les chambres qui leur sont dédiées sont ainsi décrites par le personnel de l’UCSA : « La porte ressemble à une porte de prison. Derrière, il y a un sas semi obscur avec un policier, et qui s’ouvre sur les deux chambres. Il y a encore des progrès à faire sur ces espaces. » Des améliorations auraient déjà été apportées (eau chaude, accès à la radio et à la lecture), mais l’UCSA reconnaît qu’elles ont beau figurer dans le règlement, elles sont en réalité « bien aléatoires ».
Côté soins psychologiques, la situation s’est améliorée. En 2009, le Contrôleur constatait que « les détenus qui demandent un suivi avec un psychologue doivent attendre un an avant d’avoir leur première rencontre à la Caserne ». En 2012, l’établissement « se félicite de la présence de [trois] psychologues » grâce aux moyens enfin affectés. Les consultations ont doublé en dix ans et les hospitalisations psychiatriques ont connu une forte hausse depuis 2010. Elles « traduisent le grand désordre psychologique voir psychiatrique d’une partie importante de la population pénale de Saint-Martin-de-Ré, s’agissant notamment des longs placements en unités pour malades difficiles (10) ». Un détenu décrit à l’OIP sa prise en charge : « Pour ma part, j’ai un suivi psychologique une à deux fois par mois. La psychiatre, je ne la vois qu’une fois par an, pour faire le point. »
Il faudrait être un héros pour arriver à s’en sortir
Les libérations conditionnelles (LC) sont en baisse à Saint-Martin-de-Ré. En 2012, seules onze personnes ont bénéficié de cette mesure, dont une avec expulsion et quatre pour rejoindre un autre établissement dans le cadre d’une semi-liberté ou d’un placement sous surveillance électronique probatoire. Elles étaient 38 en 2010 à avoir obtenu une LC. Au total, environ 70 % des demandes sont rejetées : « On manque vraiment de perspectives, on n’arrive pas à préparer leur sortie », déplore un ancien juge de l’application des peines (JAP) de La Rochelle. Il invoque l’accumulation des textes de loi ayant apporté des obstacles au prononcé d’aménagements pour les très longues peines. La présidente du tribunal de grande instance (TGI) de La Rochelle confirme que « la loi d’août 2011 a rendu plus compliqués, difficiles et longs pour une plus grande partie de la population pénale, la préparation à la sortie et le parcours d’aménagement de peine ». Ainsi, aucune LC n’a eu lieu en 2012 pour les personnes de Saint-Martin-de-Ré entrant dans les catégories visées par cette réforme.
En ajoutant des étapes dans l’instruction des demandes (passage dans un centre national d’évaluation, puis avis d’une commission pluridisciplinaire de sûreté), les délais de passage devant le tribunal d’application des peines ont explosé. La réunion mensuelle de la commission pluridisciplinaire de Rennes, dont dépend la centrale, ne lui permet d’étudier que quatre à cinq dossiers par séance, si bien que son délai d’instruction s’élève à dix-huit mois, alors que le délai légal est de six mois. Dans ces conditions, l’élaboration d’un projet de sortie avec le SPIP est devenu très difficile, si ce n’est impossible : il faudrait que l’emploi, la formation ou l’hébergement trouvés attendent pendant dix-mois mois que le détenu sorte ! Par exemple, quand un projet intègre une formation AFPA, la personne est inscrite « sur un programme annuel sans aucune assurance de reconduction. Ainsi le stage retenu lors de la requête est reporté voir annulé, faute d’avoir pu être intégré à temps. Le projet initial ne tient plus, un autre projet devant être élaboré », explique le SPIP (11). Et de compléter : « Déjà avec six mois de délai, il était difficile d’utiliser les offres de Pôle emploi, il valait mieux passer par l’AFPA ou contacter une entreprise d’insertion qui pouvait main- tenir l’offre d’emploi plus longtemps que le secteur privé classique. Mais là, avec dix-huit mois, c’est mission impossible ! » Pour des détenus âgés, qui ne sont plus dans une situation de recherche d’emploi ou dans une démarche de formation, « nous n’avons rien à proposer », déplore également le SPIP. Le plus souvent, ils purgent leur peine jusqu’à son terme.
Les sorties sèches ont été au nombre de dix en 2012 à Saint- Martin. L’absence de perspective de libération anticipée a de lourdes conséquences : les détenus « sont détruits par cette perspective de rien. Ce n’est pas un bon stimulateur », regrette un ancien JAP. Au quotidien, cela se traduit par un manque de motivation pour travailler, participer à des activités, prendre soin de soi, etc. « La prison se transforme en un pourrissoir où les gens dépérissent physiquement et psychologiquement et la fin des longues peines est très difficile. » Le juge décrit les difficultés de réadaptation de personnes ayant passé de longues durées en prison : « Une fois, un détenu incarcéré depuis 26 ans m’a demandé une permission de sortir avant sa libération, pour aller voir les rues de La Rochelle. Il est rentré catastrophé, il n’avait rien reconnu : les voitures, les prix, les gens parlant au téléphone dans la rue, etc. Le risque, c’est qu’ils soient perdus, car il y a une énorme inadaptation entre le dedans et le dehors. A l’intérieur on ne les y prépare pas du tout et ce qu’ils se prennent dans la figure en sortant est très violent. Il faudrait être un héros pour arriver à s’en sortir. »
Delphine Payen-Fourment, coordination régionale OIP
(1) Compte rendu de la réunion du conseil d’évaluation du 27 juin 2013.
(2) Rapport d’activités 2012 de la maison centrale de Saint-Martin-de-Ré.
(3) « Vivre ou survivre à la maison centrale de Saint-Martin-de-Ré », Le phare de Ré, 29 février 2012.
(4) CGLPL, Rapport de visite de la maison centrale de Saint-Martin-de-Ré, 2009.
(5) Rapport d’activités 2012 de la Maison Centrale de Saint-Martin-de-Ré.
(6) Rapport d’activités 2012 du SPIP. 7 CGLPL, Ibid.
(7) CGLPL, Ibid.
(8) Rapport d’activités 2012 de la maison centrale de Saint-Martin-de-Ré.
(9) Compte rendu de la réunion du conseil d’évaluation, 27 juin 2013.
(10) Rapport d’activités 2012 de la maison centrale de Saint-Martin-de-Ré.
(11) Rapport d’activités 2012 du SPIP.
Parcours dynamique ?
« En arrivant ici, je demande à travailler, on me répond que dans le meilleur des cas il faut compter six mois. Pour faire un suivi psychologique, pareil, on me répond qu’il y a une liste d’attente très longue, qu’il faudra patienter. A part la cellule de six mètres carrés et la promenade, il n’y a rien à faire : la navette entre la cellule et la promenade… Déjà que je suis à plus de mille kilomètres pour le parloir, le directeur renvoie encore un courrier où il redemande tous les papiers qu’il a déjà eu pour le permis de visite. Il est beau le parcours dynamique ! »
Courrier à l’OIP